Ristourne - Fonds FMOQ

LES FONDS FMOQ,
C’EST UNE AFFAIRE DE FAMILLE, ET EN FAMILLE, ON PARTAGE!

C’est la raison pour laquelle le conseil d’administration de Société de gérance des Fonds FMOQ inc. a adopté, en 2020, une politique visant à ristourner annuellement, aux clients de Conseil et Investissement FMOQ inc. et de Société de gestion privée des Fonds FMOQ inc., une partie de ses surplus d’exploitation réalisés, et ce, en fonction des actifs détenus dans les Fonds FMOQ* et Fonds gestion privée FMOQ.

 

Le taux de ristourne pour l’année 2021 a été fixé à 25 ¢ par 1 000 $ d’actifs détenus en moyenne à la fin de chacun des 12 mois précédant le versement.

 

Voici les modalités du versement de cette ristourne.

R. Bien que les sociétés du groupe Fonds FMOQ ne soient pas des sociétés à but non lucratif, leur objectif n’a jamais été d’accumuler des profits au bénéfice d’actionnaires. Jusqu’à ce jour, la grande majorité de leurs surplus d’exploitation ont servi à maintenir les frais de gestion les plus bas possibles, à développer de nouveaux produits et services et à constituer la base de capital requise pour fonctionner. Grâce à une gestion rigoureuse, les sociétés génèrent maintenant suffisamment de surplus pour en faire bénéficier leurs fidèles clients.

R. Une institution financière qui n’est pas une coopérative et qui ristourne une partie de ses surplus à ses clients constitue un événement assez unique. Ce partage ne sera toutefois pas une initiative isolée pour les Fonds FMOQ. La politique adoptée vise le versement annuel d’une ristourne aux clients de Conseil et Investissement Fonds FMOQ inc. et de Société de gestion privée des Fonds FMOQ inc., basée sur leur détention d’actifs de Fonds FMOQ et Fonds gestion privée FMOQ.

R. Pour 2021, chacun des portefeuilles actifs des clients détenant des unités de Fonds FMOQ et de Fonds gestion privée FMOQ à la date de distribution du 15 septembre, sera bonifié d’une ristourne d’honoraires de 0,025 %, ou 25 ¢ par 1 000 $ d’actifs.

R. La ristourne sera versée aux comptes des clients vers le 15 septembre de chaque année. Elle sera calculée sur la moyenne d’actifs détenus dans les Fonds FMOQ (excluant le Fonds monétaire FMOQ) et les Fonds gestion privée FMOQ à la fin de chaque mois, de septembre de l’année précédente à août de l’année en cours.

R. Le Fonds monétaire FMOQ est exclu du calcul, d’une part, parce que ses frais de gestion sont déjà nettement plus bas que ceux des autres Fonds FMOQ et, d’autre part, parce qu’il bénéficie d’une formule de réduction des frais de gestion en fonction des revenus générés par le Fonds. En vertu de cette formule, en période de bas taux d’intérêt, comme c’est le cas actuellement, le pourcentage des frais de gestion est réduit automatiquement afin de ne jamais dépasser la moitié des revenus bruts du Fonds.

R. La ristourne est versée annuellement vers le 15 septembre sous la forme d’un achat d’unités additionnelles dans le Fonds FMOQ ou le Fonds gestion privée FMOQ dont la plus grande partie des actifs est détenue, et ce, pour chaque portefeuille (REER, CELI, REEE, FERR, non enregistré, etc.).

R. Une fois la ristourne versée, vous recevrez un courriel de notification à cet effet. Les participants admissibles à une ristourne supérieure à 10 $ recevront également un feuillet par la poste leur indiquant le montant exact de la ristourne déposée dans leur compte. De plus, le relevé de placement en date du 30 septembre fera également état de ce versement, sous la forme d’une transaction d’achat désignée comme « ristourne versée ».

R. Cette ristourne est considérée comme un revenu « autre » et traitée fiscalement au même titre qu’un revenu d’intérêt versé par les Fonds. Pour les portefeuilles enregistrés (REER, CELI, REEE, FERR, etc.), il n’y aura donc pas d’imposition immédiate. Toutefois, pour les portefeuilles non enregistrés un document sera transmis annuellement à tous les clients les informant du montant à ajouter à leurs déclarations de revenus.

R. Non. La ristourne étant considérée comme un revenu, elle n’affecte aucunement les maximums de cotisation permis dans les régimes enregistrés, et ce, comme tous les autres revenus générés par les placements dans des portefeuilles enregistrés.

R. Oui, tous les clients de Conseil et Investissement Fonds FMOQ inc. et de Société de gestion privée des Fonds FMOQ inc. qui détiennent des Fonds FMOQ ou des Fonds gestion privée FMOQ acquis par l’intermédiaire de ces sociétés, recevront une ristourne en fonction des actifs détenus.

R. Le taux de la ristourne est établi annuellement par les conseils d’administration de nos Sociétés en fonction des surplus réalisés par les Sociétés entre les mois de septembre de l’année en cours et de juin de l’année suivante. Lors de l’adoption de la politique sur les ristournes et de la fixation du taux 2020, le conseil d’administration a clairement et fermement exprimé sa volonté de verser annuellement une ristourne, et ce, en appliquant un taux similaire ou supérieur à celui de 2020.

R. La ristourne étant calculée sur la détention d’actifs de Fonds FMOQ et Fonds gestion privée FMOQ, il s’agit simplement de privilégier ces produits dans les choix de placement et de rapatrier, au sein de nos sociétés, des sommes détenues auprès d’autres institutions financières afin de les investir dans les Fonds FMOQ et les Fonds gestion privée FMOQ. Il y a un réel avantage à le faire le plus rapidement possible, car la ristourne est calculée sur la moyenne de détention à la fin de chacun des mois de septembre à août inclusivement, et non pas uniquement sur le solde au moment du versement.

R.Une autre façon d’augmenter le montant de la ristourne à être versée est d’inciter des collègues et amis à investir dans les Fonds FMOQ et Fonds gestion privée FMOQ, car plus les actifs de ces Fonds seront élevés, plus les revenus des Sociétés le seront de sorte que les surplus d’exploitation et le montant de la ristourne devraient l’être également.

Le taux de ristourne suivant s’applique par tranche de 1 000 $ d’actifs détenus en moyenne à la fin de chacun des 12 mois précédant le versement :

2021 : 0,025 %

2020 : 0,025 %

* À l’exclusion du Fonds monétaire FMOQ.

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